EUR-Lex - 52014SC0171 - EN - EUR-Lex

L'ambition de l'UE reste d'éliminer les droits à l'exportation sur les matières premières , L'interdiction d'exportation de minéraux et de minerais métalliques , l'exportation imposées sur d'autres matières premières (bauxite, coke, spath fluor , les transferts de déchets par les services des douanes, la Commission travaille.

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Permettre le fonctionnement de l'exploitation minière en,

16 févr 2016 , La quantité et la valeur de la production de minéraux en Guinée en , les droits de douane sur l'exportation des pierres précieuses et des , de la Global Aluminia Corporation (GAC) sur le gisement de bauxite de Sangarédi

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Intégration de la transparence en Sierra Leone | Extractive,

17 juil 2015 , Peter Bangura, directeur adjoint, Agence nationale des minéraux , Afin d'accroître la transparence relative aux droits miniers, les données ont , électronique (MCAS) et du système des douanes ont été utilisées pour compiler , plus exacts des redevances à acquitter sur les exportations de minerai de fer,.

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La valeur en douane - Economie

La valeur en douane d'une marchandise importée est sa valeur , Elle est déterminée en vue de la perception des droits et taxes , taux zéro, applicable aux exportations, à leurs accessoires et aux transports , EAUX MINERALES 32%

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Décembre 2013 & Janvier 2014 - Mineralinfo

1 déc 2013 , MINERAUX INDUSTRIELS ET DE CONSTRUCTION , Indonésie : L'interdiction sur les exportations de minerais non transformés est entrée en , Les importations chinoises de bauxite en 2013 (Source : Douanes chinoises) , des droits à l'exportation (30 % sur les fines et le lump depuis décembre 2011)

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Note sectorielle Mines - Investir en Guinée

minier représente actuellement plus de 80% des exportations , minéraux sont exploités en Guinée à savoir : la bauxite, le fer, l'or et le diamant , du paiement de droits de douanes lorsque leurs projets sont en cours de recherche et de

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CIRCULAIRE N° 5322 / 210 Objet : Dispositions douanières de la loi,

1 juin 2012 , franches d'exportation et mise à la consommation sur le territoire assujetti et ce, dans une , I12- Modification du tarif des droits de douane à l'importation : , de pétrole ou de minéraux bitumineux, de la taxe intérieure de.

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Carrières numéro 3 - Bureau des Mines et de l'Energie,

Le gisement de bauxite de Miragoâne a été exploité par la Reynolds Haïtian , magma et charrie des minéraux dissous qui lui donnent des propriétés médicinales et , l'évaluation, l'exploitation, la transfor-mation, l'exportation, l'importation et la , droits de douane à l'importation, droits d'accise, taxe sur le chiffre d'affaires,.

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Profil commercial du Ghana -,

Les droits de douane ne sont pas très élevés mais frappent tous les produits , Les exportations ont diminué tandis que les importations ont légèrement augmenté , essentiellement des minerais et pierres précieuses (or, bauxite, aluminium, , Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineuxHuiles brutes de pétrole ou.

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Rapport du Secrétariat - World Trade Organization

La riziculture est protégée par un droit de douane relativement élevé (15 pour , Les ressources et réserves minérales considérables du pays sont une des clés de son , En 2002 et 2003, les redevances de licence d'exportation étaient plus , minérales, notamment diamants, rutile (dioxyde de titane), or, bauxite et platine

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5241/210 - Administration des Douanes et Impôts,

1 janv 2011 , I1- Tarif des droits de douane (article 4) : , minéraux bitumineux de 70% ou plus, acquittent la taxe intérieure de consommation (TIC) au taux de 228,00 , Extension du bénéfice du régime de l'exportation temporaire pour

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Le profil commercial de la Guinée - TRADE Solutions,

Les droits de douane sont relativement élevés mais la Guinée continue de , La Guinée exporte essentiellement des minerais (85% des exportations) et pierres précieuses (bauxite, aluminium, , Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

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webGuinée/Sékou Touré/Ce qu'il fut Ce qu'il a fait Ce,

Le CGCE est démantelé et remplacé par deux sociétés d'exportation des produits nationaux , bauxite a pu être exportée, les produits agricoles ont manqué à , De ses immenses ressources minérales, seuls le diamant (en haut) , de l'exil pour échapper à la misère, mais aussi aux violations des droits de l'homme ?

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L'Australie, une ambition mondiale - Sénat

1er exportateur mondial de bauxite (40 % de la production mondiale) ; , 1er producteur mondial de sables minéraux (50 % de la production mondiale) ; , traditionnelle qui consistait à exporter minerais et produits agricoles et à protéger son secteur , de l'indexation des salaires sur les prix, baisse des droits de douane

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Étude sur les transports maritimes 2014 - unctad

1 sept 2015 , Nouveaux éléments importants dans le droit des transports ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,86 B , Bureau des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (United , (minerai de fer, charbon, céréales, bauxite et alumine , sion potentielle des exportations de minéraux et de res-

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Mineraux industriels - World bank documents

tres similaires, a ceux des combustibles mineraux et des minerais metalliferes en ce qui , la bauxite, le spath fluor, le mica, les phosphates, le graphite et le , mineraux exigeant des techniques de traitement peu courantes, l'exportation du , minieres, de taxes sur la production, de droits de douane et d'impots sur l

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Politiques commerciales par secteur - World Trade,

Les autres minéraux comprennent les diamants, produits principalement par de , la CITI Rev2) supportent des droits de douane de 12,6 pour cent en moyenne; ,, de bauxite et de manganèse, avec des exportations de produits minéraux.

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Les mines d'or et d'argent en Serbie et Bosnie -,

Les droits de douane de Srebrenica et Ponor furent vendus à des Ragusains, en 1389, , L'exportation des minerais de Serbie et de Bosnie, orientée presque.

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Fiche pays Chine - Le Moci | Accès au marché - Le Moci

Les droits de douane et les taxes à l'importation: 8,37% selon la CNUCED , Chambre de commerce pour l'importation et l'exportation de produits industriels légers , Chambre de commerce des importateurs et exportateurs de minéraux, de ,, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, yc -les poudres et l

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Les redevances minières et autres impôts spécifiques a l , -,

premières minérales, les exploitations minières ont la capacité de générer une plus-value , réserves en bauxite, cuivre, or, minerai de fer, niobium, tantale et minerai de , (2010-11) des exportations minières, d'un montant de 182 milliards de dollars , le Commonwealth, y compris les droits relatifs à la terre aborigène.

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